Accueil > Dossiers


Union européenne : laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)



Accès aux Travaux préparatoires sous la 13ème législature



Travaux préparatoires

Sénat - 1ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)


Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé M. Xavier Pintat rapporteur le 10 novembre 2011
Rapport n° 302 déposé le 29 janvier 2013 :
Texte de la commission n° 303 (2012-2013) déposé le 29 janvier 2013

Discussion en séance publique au cours de la séance du mardi 5 février 2013
Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X, adopté en 1ère lecture par le Sénat le 5 février 2013 , TA n° 85

Assemblée nationale - 1ère lecture

Projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X, n° 676, déposé le 6 février 2013 (mis en ligne le 12 février 2013 à 16 heures 30)
et renvoyé à la commission des affaires étrangères

Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé M. Philippe Baumel rapporteur le 20 mars 2013
Examen du texte au cours de la réunion du 20 mars 2013 à 8 heures 30
Nomination rapporteur au cours de la réunion du 20 mars 2013 à 9 heures 30
Examen du texte au cours de la réunion du 19 juin 2013 à 9 heures 45
Rapport n° 1165 déposé le 19 juin 2013 (mis en ligne le 17 juillet 2013 à 15 heures) par M. Philippe Baumel

Discussion en séance publique
1ère séance du jeudi 25 juillet 2013

Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X, adopté sans modification en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 25 juillet 2013 , TA n° 198


© Assemblée nationale